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Novembre
règlement intérieur
Par Géraldine Cornacchia • Publié le 09/11/2021
Par Géraldine Cornacchia • Publié le 09/11/2021
Le Règlement intérieur
1 – Admissions et inscriptions .
L’admission est prononcée par la directrice dans la limite des places disponibles.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.
2 – Fréquentation et obligation scolaire.
- L’inscription obligatoire à la maternelle implique l’assiduité de l’enfant scolarisé et toute absence doit
être justifiée.
Lorsque l'enfant retourne en classe, il doit présenter un mot écrit de ses parents indiquant le motif de
l'absence. Toute absence prévue doit faire l’objet d’un courrier adressée à la direction de l’école.
A défaut l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits.
En cas de maladie contagieuse, cela doit être signalé à l'établissement scolaire, et un certificat médical
est exigé au retour de l'élève en classe.
- L’équipe éducative ne pouvant délivrer de médicaments (sauf si il a un Projet d’Accueil Personnalisé,
P.A.I. ), un enfant malade, fiévreux ne pourra pas être accueilli à l’école.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
- Une enfant scolarisé doit arriver à l’heure à l’école.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
Rappel des horaires ( avant protocole COVID) ;
- 8h20-8h30 : Ouverture des portes et accueil des enfants
- 8h30-12h : Temps de classe
- 12h : Ouverture des portes
- 13h50- 14h : ouverture des portes et accueil des enfants.
- 14h-16h30 : Temps de classe.
- 16h30 : La classe de termine.
En cas de retard à l’entrée des classes, un cahier de retard sera à émarger. Il sera visé mensuellement
par la direction de l’école qui rencontrera les parents en cas de retards fréquents.
Remarque : la situation actuelle étant exceptionnelle, les horaires et la gestion des retards ont été
modifiés par rapport à la situation décrite ci-dessus.
Attention : aucun enfant ne doit arriver seul à l’école. Il doit être accompagné par un adulte et remis
exclusivement à un enseignant ;Il en est de même au moment de la sortie. Si une personne mineure est
autorisée à venir chercher un élève, il sera demandé de signer une décharge.
Le centre de Loisirs, assuré par une équipe d’animateurs, fonctionne tous les jours ouvrables, sauf le
samedi.
Les jours scolaires, un accueil est organisé à partir de 7h à 8h20 , puis de 16h30 à 18h30. Le centre de
Loisirs est un service organisé par et sous la responsabilité de la municipalité, il est payant. Le
mercredi et durant les congés scolaires, il fonctionne le 7h à 18h30. La restauration scolaire est assurée
tous les jours ouvrables.
Pour ces 2 services, les inscriptions de font auprès des services municipaux via le portail famille.
3 – Vie scolaire.
- Un respect réciproque entre famille, l’élève et le corps enseignant est de mise.
- La loi du 15 mars 2015 (principe de laïcité) interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse des
agents du service public et des élèves .
- Comportement des élèves :
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps nécessaire à lui faire retrouver un
comportement compatible avec la vie de groupe. Si ce comportement perturbateur devait se poursuivre,
la situation de cet élève doit être examinée lors de l’équipe éducative dont sont membres le médecin
scolaire, la psychologue scolaire…
Une décision pouvant aller jusqu’au retrait provisoire de l’école peut être prise par la directrice.
4 – Usage des locaux, hygiène et sécurité .
- L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice, responsable de la sécurité des personnes et
des biens pendant le temps scolaire.
- L’utilisation du parcours de motricité installé dans le préau n’est possible que sous la responsabilité d’un
enseignant. Le conseil d’école demande donc aux parents d’élèves d’interdire à leurs enfants l’accès à
ce parcours aux heures d’entrée et de sortie de l’école.
Il est interdit de fumer dans tous les lieux scolaires.
Les poussettes, vélos...doivent rester à la porte de l’école.
Les enfants attendront d’être sortis de l’école pour prendre leurs goûters.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
Les classes sont exclusivement réservées aux activités scolaires.
L’utilisation du téléphone portable par les élèves et de tout autre équipement terminal de
communications électroniques ( montres connectées …) est interdite dans l’enceinte de l’école .
5- Précisions .
A chaque changement de situations, d’adresse, prévenir pour donner les nouvelles coordonnées.
Marquer les vêtements des enfants. Rapporter rapidement les vêtements prêtés par l’école.
Éviter le port de bijoux. L’école n’engage pas sa responsabilité en cas d’incident.
Il est conseillé de vérifier que l’enfant soit bien assuré pour les dommages qu’il peut subir et pour ceux
qu’il peut causer notamment lorsqu’il porte des lunettes.
On évitera pour les plus petits les tenues compliquées à défaire et à mettre.
Veillez à ce que votre enfant n’apporte aucun objet ou nourriture de la maison sauf à la demande ou avec
l’accord de l’enseignant.
La coopérative n’est pas obligatoire mais l’argent récolté sert à améliorer les conditions de travail des
enfants.
Prenez contact avec les enseignant(e)s dès qu’un problème se présente.
6 – Surveillance.
La surveillance des élèves, durant les heures d’activité est assurée par les enseignant(e)s.
Pour l’encadrement des enfants lors des sorties pédagogiques ou pour aider à animer la vie scolaire,
l’école sollicite la participation de parents volontaires ou de personnes extérieures à l’école.
L’enseignant(e) reste toujours responsable de ses élèves. La participation d’intervenants extérieurs est
soumise à l’autorisation de la directrice.
7 – Concertation entre les familles et les enseignant(e)s
- La participation des parents aux différents rendez-vous entre les familles et l’école est obligatoire. En
cas d’impossibilité, l’enseignant(e) devra en être avisé(e).
- Le conseil d’école sur proposition de la directrice le conseil d’école :
- Vote le règlement intérieur de l’école.
- Statue sur proposition de l’équipe pédagogique pour ce qui concerne le projet d’école.
- En fonction de ces éléments, le conseil adopte le projet d’école.
- Est consulté par le Maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de
l’école.
8 – L’élection des parents se fera via et exclusivement par correspondance .
Merci de bien vouloir vous conformer à ce règlement,
La directrice,
Madame Cornacchia
1 – Admissions et inscriptions .
L’admission est prononcée par la directrice dans la limite des places disponibles.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.
2 – Fréquentation et obligation scolaire.
- L’inscription obligatoire à la maternelle implique l’assiduité de l’enfant scolarisé et toute absence doit
être justifiée.
Lorsque l'enfant retourne en classe, il doit présenter un mot écrit de ses parents indiquant le motif de
l'absence. Toute absence prévue doit faire l’objet d’un courrier adressée à la direction de l’école.
A défaut l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits.
En cas de maladie contagieuse, cela doit être signalé à l'établissement scolaire, et un certificat médical
est exigé au retour de l'élève en classe.
- L’équipe éducative ne pouvant délivrer de médicaments (sauf si il a un Projet d’Accueil Personnalisé,
P.A.I. ), un enfant malade, fiévreux ne pourra pas être accueilli à l’école.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
- Une enfant scolarisé doit arriver à l’heure à l’école.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
Rappel des horaires ( avant protocole COVID) ;
- 8h20-8h30 : Ouverture des portes et accueil des enfants
- 8h30-12h : Temps de classe
- 12h : Ouverture des portes
- 13h50- 14h : ouverture des portes et accueil des enfants.
- 14h-16h30 : Temps de classe.
- 16h30 : La classe de termine.
En cas de retard à l’entrée des classes, un cahier de retard sera à émarger. Il sera visé mensuellement
par la direction de l’école qui rencontrera les parents en cas de retards fréquents.
Remarque : la situation actuelle étant exceptionnelle, les horaires et la gestion des retards ont été
modifiés par rapport à la situation décrite ci-dessus.
Attention : aucun enfant ne doit arriver seul à l’école. Il doit être accompagné par un adulte et remis
exclusivement à un enseignant ;Il en est de même au moment de la sortie. Si une personne mineure est
autorisée à venir chercher un élève, il sera demandé de signer une décharge.
Le centre de Loisirs, assuré par une équipe d’animateurs, fonctionne tous les jours ouvrables, sauf le
samedi.
Les jours scolaires, un accueil est organisé à partir de 7h à 8h20 , puis de 16h30 à 18h30. Le centre de
Loisirs est un service organisé par et sous la responsabilité de la municipalité, il est payant. Le
mercredi et durant les congés scolaires, il fonctionne le 7h à 18h30. La restauration scolaire est assurée
tous les jours ouvrables.
Pour ces 2 services, les inscriptions de font auprès des services municipaux via le portail famille.
3 – Vie scolaire.
- Un respect réciproque entre famille, l’élève et le corps enseignant est de mise.
- La loi du 15 mars 2015 (principe de laïcité) interdit le port de tout signe d’appartenance religieuse des
agents du service public et des élèves .
- Comportement des élèves :
Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps nécessaire à lui faire retrouver un
comportement compatible avec la vie de groupe. Si ce comportement perturbateur devait se poursuivre,
la situation de cet élève doit être examinée lors de l’équipe éducative dont sont membres le médecin
scolaire, la psychologue scolaire…
Une décision pouvant aller jusqu’au retrait provisoire de l’école peut être prise par la directrice.
4 – Usage des locaux, hygiène et sécurité .
- L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice, responsable de la sécurité des personnes et
des biens pendant le temps scolaire.
- L’utilisation du parcours de motricité installé dans le préau n’est possible que sous la responsabilité d’un
enseignant. Le conseil d’école demande donc aux parents d’élèves d’interdire à leurs enfants l’accès à
ce parcours aux heures d’entrée et de sortie de l’école.
Il est interdit de fumer dans tous les lieux scolaires.
Les poussettes, vélos...doivent rester à la porte de l’école.
Les enfants attendront d’être sortis de l’école pour prendre leurs goûters.
Avec le réveil échelonné des petites sections, la récréation de l’après-midi n’est pas obligatoire dans
les classes où il y a des enfants de petites sections.
Les classes sont exclusivement réservées aux activités scolaires.
L’utilisation du téléphone portable par les élèves et de tout autre équipement terminal de
communications électroniques ( montres connectées …) est interdite dans l’enceinte de l’école .
5- Précisions .
A chaque changement de situations, d’adresse, prévenir pour donner les nouvelles coordonnées.
Marquer les vêtements des enfants. Rapporter rapidement les vêtements prêtés par l’école.
Éviter le port de bijoux. L’école n’engage pas sa responsabilité en cas d’incident.
Il est conseillé de vérifier que l’enfant soit bien assuré pour les dommages qu’il peut subir et pour ceux
qu’il peut causer notamment lorsqu’il porte des lunettes.
On évitera pour les plus petits les tenues compliquées à défaire et à mettre.
Veillez à ce que votre enfant n’apporte aucun objet ou nourriture de la maison sauf à la demande ou avec
l’accord de l’enseignant.
La coopérative n’est pas obligatoire mais l’argent récolté sert à améliorer les conditions de travail des
enfants.
Prenez contact avec les enseignant(e)s dès qu’un problème se présente.
6 – Surveillance.
La surveillance des élèves, durant les heures d’activité est assurée par les enseignant(e)s.
Pour l’encadrement des enfants lors des sorties pédagogiques ou pour aider à animer la vie scolaire,
l’école sollicite la participation de parents volontaires ou de personnes extérieures à l’école.
L’enseignant(e) reste toujours responsable de ses élèves. La participation d’intervenants extérieurs est
soumise à l’autorisation de la directrice.
7 – Concertation entre les familles et les enseignant(e)s
- La participation des parents aux différents rendez-vous entre les familles et l’école est obligatoire. En
cas d’impossibilité, l’enseignant(e) devra en être avisé(e).
- Le conseil d’école sur proposition de la directrice le conseil d’école :
- Vote le règlement intérieur de l’école.
- Statue sur proposition de l’équipe pédagogique pour ce qui concerne le projet d’école.
- En fonction de ces éléments, le conseil adopte le projet d’école.
- Est consulté par le Maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de
l’école.
8 – L’élection des parents se fera via et exclusivement par correspondance .
Merci de bien vouloir vous conformer à ce règlement,
La directrice,
Madame Cornacchia
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